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Papiers relatif au VNM Première immatriculation d'un VNM
- Un imprimé "Fiche Plaisance" (voir PDF) - L'attestation de construction et de jauge COC. - La photocopie d'un justificatif d'identité du propriétaire (Pièce d'identité ou Passeport)
- Justificatif de domicile (EDF, Téléphone,)
- La facture d'achat du VNM.
Document à télécharger pour la première immatriculation d'un VNM
Papiers nécessaires au changement de propriétaire :
- L'acte de vente
- La carte de circulation
- La photocopie de la carte d'identité ou passeport de l'acheteur
- Une photocopie d'un justificatif de domicile. (EDF, Téléphone)
- La "Fiche Plaisance" remplie par le nouveau propriètaire
Documents à télécharger au changement de propriétaire :
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