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Papier relatif au Quad Première immatriculation d'un Véhicule Quad ou SSV
- Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (voir PDF) - Le certificat de conformité du véhicule. - La photocopie d'un justificatif d'identité du propriétaire
(Pièce d'identité ou Passeport) ou un Kbis pour les sociètés - Justificatif de domicile (EDF, Téléphone) - La facture d'achat du véhicule.
Document à télécharger pour la première immatriculation d'un Véhicule
Papiers nécessaires au changement de propriétaire :
- Une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule (voir PDF)
- Déclaration de cession d'un véhicule. - La photocopie d'un justificatif d'identité du propriétaire
(Pièce d'identité ou Passeport) ou un Kbis pour les sociètés - Justificatif de domicile (EDF, Téléphone) - La facture d'achat du véhicule. Documents à télécharger au changement de propriétaire :
Vos démarches par l’intermédiaire d’un professionnel de l’automobile Vous pouvez donner une procuration à un professionnel de l’automobile pour s’occuper de vos formalités d’immatriculation. Ce professionnel doit disposer d’une habilitation du ministère de l’Intérieur ; vous pouvez consulter la liste des professionnels habilités à l’adresse suivante : www.ants.interieur.gouv.fr Vos démarches par courrier Envoyez votre dossier d’immatriculation à l’adresse suivante : Si vous habitez dans le ressort de l’arrondissement de BEZIERS ou de LODEVE, vous enverrez alors votre dossier d’immatriculation à la sous-préfecture compétente. Vos démarches via votre mairie Vous pouvez déposer votre dossier d'immatriculation auprès de la mairie de votre commune de résidence (sauf MONTPELLIER, BEZIERS, LODEVE) qui le transmettra aux services préfectoraux. La mairie dispose des imprimés nécessaires à la constitution du dossier et pourra vous aider dans vos démarches. |
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